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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 31 mai 2008



 I - COMMUNICATIONS DU DEPUTE-MAIRE



 II - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2008



 III - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE



 IV - ORGANISATION MUNICIPALE


1) Règlement intérieur


2) Délégations au Maire


3) Formation des élus



 V - MISE EN VALEUR DU DOMAINE COMMUNAL ET MISE EN VIE 4 SAISONS DE LA STATION


4) Réseau Européen Natura 2000 en mer


5) Réalisation de travaux de voirie : passation d'un marché à bons de commande


6) Occupation du domaine public pour l'année 2008



 VI - ADMINISTRATION GENERALE


7) Délégation de service public en vue de la construction et l'exploitation de trois parcs souterrains de stationnement et l'exploitation du stationnement public sur voirie : Décision du Conseil municipal de ne pas donner suite

8) Stationnement payant sur voirie

 8a) Modification des dispositions
 8b) Convention avec la Société Belle Image pour l'utilisation du verso des tickets d'horodateur


9) Création d'un Conseil Local pour la Sécurité et la Prévention de la Délinquance (CLSPD)


10) Définition des modalités d'application du code des marchés publics : Mise en place d'un guide interne de la commande publique pour les marchés à procédure adaptée



 VII - QUESTIONS FINANCIERES

11) Demandes de subventions

 11a) Mise en oeuvre de l'Agenda 21
 11b) Création d'une vidéo-surveillance


12) Modification des conditions d'exercice du recouvrement des recettes


13) Facturation suite à dégradation de biens publics (avenue du Golf)


14) Attribution de subventions


15) Indemnité de Conseil au Receveur Municipal de la Ville


16) Remboursement de frais



 VIII - VIE EDUCATIVE ET ACTION SOCIALE


17) Cours Universitaires


18) Convention de partenariat avec le collège Jean Jaurès d'Etaples



 IX - VIE CULTURELLE

19) Exposition "Eugène Chigot : de la Côte d'Opale aux rivages de la Méditerranée"

 19a) Modification de la délibération fixant le nombre et les tarifs de vente du catalogue, de l'affiche, des cartes postales, des marque-pages et du petit journal de l'exposition
 19b) Financement de l'exposition par le mécénat


20) Convention pour l'organisation du FIGRA et attribution d'une subvention à l'Association CesArts Evènements


21) Prix des Trouvères


22) Convention de partenariat carte Grand'TER



 X - PERSONNEL COMMUNAL


23) Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile de France


24) Modification des contrats de travail des vacataires du Centre de loisirs permanent


25) Création d'un emploi de non titulaire